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Réglement Intérieur

 
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Nathalie
Administrateur

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Inscrit le: 06 Avr 2009
Messages: 1 659
Localisation: Vitrolles
Féminin

MessagePosté le: Dim 8 Nov - 18:30 (2009)    Sujet du message: Réglement Intérieur Répondre en citant

Règlement Intérieur     


I. Règles de Vie

·        Respect des biens et des personnes
Tous les membres doivent veiller à préserver le bon état et la propreté des locaux, du mobilier et du matériel utilisés par l’association lors d'organisation d'évènements. Les adhérents ou visiteurs devront veiller à avoir un comportement ne risquant pas de mettre en danger l'intégrité physique des autres personnes. Il est interdit de fumer à l’intérieur des locaux utilisés par l’association pour son activité. La consommation abusive d’alcool ainsi que l’utilisation de drogues est également interdite.
 
·        Comportement et tenue
Les membres doivent se comporter de façon correcte en ne portant pas atteinte à l’image de l’association dont ils sont les représentants dans le cadre de l'activité. L’activité de l’association est ludique, elle s’entend donc au minimum dans un cadre d’entente cordiale. Les conflits personnels ne doivent pas interférer avec les activités de l'association.
 
·        Sanctions
Le non-respect du présent règlement peut entraîner des sanctions proportionnées. Les cas suivants constituent des motifs suffisants pouvant, à eux seuls, aboutir à une sanction qui sera déterminée à l'unanimité des membres du bureau ou, à défaut, lors d'une Assemblée Générale extraordinaire :

-         matériel détérioré, non respect des biens et des locaux
-         comportement dangereux
-         non respect des statuts et du règlement intérieur
-         non respect des règles d’hygiène et de sécurité
Une exclusion définitive ne peut être votée que lors d'une Assemblée Générale Extraordinaire.


II. Organisation

·        Adhésion
Tout membre doit verser à l’association une cotisation annuelle définie par l'Assemblée Générale et prendre connaissance des statuts consultables sur le forum (legriffonrouge.xooit.fr) dans la section Informations générales. Les personnes physiques invitées pourront bénéficier d'un maximum de quatre séances gratuites, au-delà desquelles elles devront s'inscrire. Les visiteurs sont tenus de respecter le règlement intérieur, sous peine d'être déclarés indésirables.

Les personnes mineures souhaitant s'inscrire devront fournir une autorisation parentale.
 
·        Organisation d'événements
Les événements organisés par l'association seront régis par des règles qui leur seront propres. Le planning des manifestations est tenu à jour par les membres du bureau et communiqué à tous par le moyen jugé utile. Les frais d’inscription à ces événements seront précisés pour chaque manifestation. Les membres de l’association pourront bénéficier d’une réduction, qui sera définie pour chaque manifestation. Les organisateurs sont exempts de frais d’inscription (sauf participation aux frais).  Le non respect des règles de chaque événement, mais aussi des règles relatives à la sécurité, au comportement et à la tenue peut entraîner l’exclusion du participant.  Les participants sont responsables de leurs affaires : les pertes ou les vols n’engagent pas la responsabilité de l’association.


III. Dispositions Diverses

·        Règles générales applicables au règlement intérieur
Le présent règlement explique et complète les statuts de l’association. Il est le fait du bureau, qui peut le modifier après validation en Assemblée Générale. Le fait de devenir adhérent implique son acceptation et son respect.
 
·        Publicité
Toute modification du règlement intérieur sera adressée à tous les membres de l’association par le moyen de communication jugé utile par le bureau, sous un délai de 15 jours suivant la date de modification. Une demande individuelle de diffusion du règlement peut être formulée auprès d’un membre du bureau.

 
·        Application du présent règlement
Le règlement intérieur et les dispositions spéciales prises lors d'événements s’appliquent dans tous les locaux utilisés par l’association pour son activité (intérieurs et extérieurs, etc.). La direction de l’association est habilitée à veiller à son application dans tous ces lieux et à accorder éventuellement des dérogations justifiées.



Fait à Vitrolles, le 21 février 2007.

Modifié à Saint Victoret, le 06 février 2015.



 

 
_________________
Il n'y a pas de vent favorable pour celui qui ne sait pas où il va.
Sénèque
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MessagePosté le: Dim 8 Nov - 18:30 (2009)    Sujet du message: Publicité

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